Droits d'auteur et propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site VisionZone sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle française et internationale.
Cela inclut notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, structure du site et tous autres éléments intellectuels.
Marques déposées
• "VisionZone" - Marque déposée à l'INPI sous le n° 4567890
• Logo VisionZone - Design protégé et déposé
• Slogan - "L'excellence du divertissement à domicile"
• Domaine - visionzone.fr et ses sous-domaines
Contenus multimédias
Les contenus audiovisuels diffusés via la plateforme VisionZone sont protégés par :
- Droits d'auteur des créateurs originaux
- Licences d'exploitation acquises légalement
- Accords de distribution internationaux
- Systèmes de protection DRM (Digital Rights Management)
Usage autorisé
✓ Autorisé : Consultation personnelle et privée des contenus dans le cadre de l'abonnement
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⚠️ Sanctions
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.